Délibérations du Conseil MunicipalConseil Municipal du 27 mars 2012
- DEL 2012/01 - Amortissements 2012
- DEL 2012/02 - Vote du compte administratif 2011
- DEL 2012/03 - Examen et vote du compte de gestion 2011 commune de Mézin
- DEL 2012/04 - Vote du compte administratif 2011 caisse des écoles
- DEL 2012/05 - Examen et vote du compte de gestion 2011 caisse des écoles
- DEL 2012/06 - Vote du compte administratif 2011 transport scolaire
- DEL 2012/07 - Examen et vote du compte de gestion 2011 transport scolaire
- DEL 2012/08 - Vote du compte administratif 2011 lotissement communal
- DEL 2012/09 - Examen et vote du compte de gestion 2011 lotissement communal
- DEL 2012/10 - Vote du compte administratif 2011 atelier relais Dupont-Ducos
- DEL 2012/11 - Examen et vote du compte de gestion 2011 atelier relais Dupont-Ducos
- DEL 2012/12 - Affectation des résultats 2011
- DEL 2012/13 - Affectation des résultats 2011 caisse des écoles
- DEL 2012/14 - Affectation des résultats 2011 transport scolaire
- DEL 2012/15 - Affectation des résultats 2011 lotissement communal
- DEL 2012/16 - Affectation des résultats 2011 atelier relais Dupont-Ducos
- DEL 2012/17 - Vote des taux des quatre taxes 2012
- DEL 2012/18 - Vote du budget primitif 2012
- DEL 2012/19 - Vote du budget primitif 2012 caisse des écoles
- DEL 2012/20 - Vote du budget primitif 2012 transport scolaire
- DEL 2012/21 - Vote du budget primitif 2012 atelier relais Dupont-Ducos
- DEL 2012/22 - Travaux éclairage public rue Saint Roch
- DEL 2012/23 - Demande de subvention pour restauration des remparts par Monsieur et Madame Jacques LAMBERT
- DEL 2012/24 - Attributions des lots du Marché Public préau école maternelle
- DEL 2012/25 - Acquisition d'un fonds photographique au Musée du Liège et du Bouchon (lot n°2) demandes de subventions
- DEL 2012/26 - Exposition temporaire des photographies de Christophe GOUSSARD - demande de subvention
- DEL 2012/27 - Partenariat Musée du liège et Office de Tourisme de Nérac / Tarifs pour l'accueil des groupes et des individuels
- DEL 2012/28 - Vente cadre photographique à la boutique du musée tarifs
- DEL 2012/29 - "vide bibliothèques" et vente de livres par le régisseur de la bibliothèque municipale
- DEL 2012/30 - Tarifs bibliothèque municipale
- DEL 2012/31 - Mandat spécial à Madame ARTIGALAS pour la programmation théâtrale 2012-2013
- DEL 2012/32 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot et Garonne pour les spectacles au théâtre municipal-saison 2012-2013
- DEL 2012/33 - Adhésion à la compétence " aide à l'insertion professionnelle et lutte contre l'exclusion par la mise en oeuvre du Relais Services Publics..."
- DEL 2012/34 - Adhésion à la compétence "élaboration, approbation, suivi et révision du schéma de cohérence territoriale..."
- DEL 2012/35 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
- DEL 2012/36 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et Communauté de Communes du Mézinais
- DEL 2012/37 - Exercice de sursis à statuer lors de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Conseil Municipal du 28 février 2011
Conseil Municipal du 28 avril 2011
- DEL 2011/14 - Vote du compte administratif 2010 de la Commune
- DEL 2011/15 - Vote du compte de gestion 2010 de la Commune
- DEL 2011/16 - Affectation des résultats 2010 - Commune
- DEL 2011/17 - Vote du compte administratif 2010 du Transport scolaire
- DEL 2011/18 - Vote du compte de gestion 2010 du Transport scolaire
- DEL 2011/19 - Affectation des résultats 2010 - Transport scolaire
- DEL 2011/20 - Vote du compte administratif 2010 de la Caisse des écoles
- DEL 2011/21 - Vote du compte de gestion 2010 de la Caisse des écoles
- DEL 2011/22 - Affectation des résultats 2010 - Caisse des écoles
- DEL 2011/23 - Vote du compte administratif 2010 du Lotissement
- DEL 2011/24 - Vote du compte de gestion 2010 du Lotissement
- DEL 2011/25 - Affectation des résultats 2010 - Lotissement
- DEL 2011/26 - Vote des taux des quatres taxes 2011
- DEL 2011/27 - Budget primitif 2011 - Commune
- DEL 2011/28 - Budget primitif 2011 - Caisse des écoles
- DEL 2011/29 - Budget primitif 2011 - Lotissement
- DEL 2011/30 - Budget primitif 2011 - Transport scolaire
- DEL 2011/31 - Création d'un Contrat d'accompagnement dans l'emploi (C.A.E)
- DEL 2011/32 - Création d'un emploi saisonnier d'éducateur territorial des activités physiques et sportives de 1ere classe à temps complet (35h/35h)
- DEL 2011/33 - Ecole et Cinéma 2011-2012
- DEL 2011/34 - Vente de marques pages à la boutique du Musée
- DEL 2011/35 - Acquisition d'un fonds photographique au Musée du liège et du bouchon - demandes de subvention
- DEL 2011/36 - Travaux d'éclairage public Cour des Religieuses - points lumineux n°822 et n°823
- DEL 2011/37 - Travaux d'éclairage public Rue Casimir Laffitte - Salle polyvalente - point lumineux n°214
- DEL 2011/38 - Travaux d'éclairage public Place du club - points lumineux n°498 et n°499
- DEL 2011/39 - Travaux d'éclairage public Impasse Maubec
- DEL 2011/40 - Travaux d'éclairage public Avenue Max Grosselle
Conseil Municipal du 17 juin 2011
- DEL 2011/41 - Désignations des délégués et des suppléants du conseil municipalpour l'élections des sénateurs
- DEL 2011/42 - Tarifs groupe piscine municipale
- DEL 2011/43 - Conditions accès gratuit piscine municipale
- DEL 2011/44 - Tarifs vente de glaces à la piscine municipale
- DEL 2011/45 - Tarifs location petit matériel
- DEL 2011/46 - Convention terrain tir à l'arc
- DEL 2011/47 - Loyer logement La Poste
- DEL 2011/48 - Travaux d'éclairage public : jardin paysager point lumineux n°1616
- DEL 2011/49 - Travaux d'éclairage public: rue de la Ténarèze point lumineux n°231
- DEL 2011/50 - Adhésion à la Fondation du patrimoine 2011
- DEL 2011/51 - Exonération de la taxe foncière non bâtie sur les vignes et vergers
- DEL 2011/52 - Suppression de l'emploi d'adjoint territorial d'animation de 2ème classe
- DEL 2011/53 - Suppression de l'emploi d'ATSEM de 1ère classe
- DEL 2011/54 - Création d'un emploi d'Agent technique de 1ère classe
- DEL 2011/55 - Cadeau naissance Mathéo DARON
- DEL 2011/56 - Requête personnel communal - jours de congés supplémentaires pour ancienneté
- DEL 2011/57 - Avenant administratif - marché public église
- DEL 2011/58 - Avenant 2 - LOT 1 - marché public église
- DEL 2011/59 - Commissions communales
- DEL 2011/60 - Intercommunalité
Conseil Municipal du 07 septembre 2011
- DEL 2011/61 - Vente par la commune de l'atelier relais à Monsieur et Madame MENE Jean-Louis
- DEL 2011/62 - Achat par la commune du bâtiment et du terrain de Monsieur et Madame LANIC Robert
- DEL 2011/63 - Création du budget annexe de l'atelier relais DUPONT-DUCOS / Demande de subvention auprès du Conseil Général
- DEL 2011/64 - Prêt bancaire pour l'atelier relais DUPONT-DUCOS
- DEL 2011/65 - Crédit bail à la SARL DUPONT-DUCOS
- DEL 2011/66 - Attribution des lots du Marché Public Club House-vestiaires du RCM
- DEL 2011/67 - Achat de mobilier pour l'école élémentaire / demande de subventions
- DEL 2011/68 - Convention ancienne Bouchonnerie GIRAUD
- DEL 2011/69 - Placement compte à terme
- DEL 2011/70 - Tarifs location des gîtes communaux 2012
- DEL 2011/71 - Tarifs et abonnements saison théâtrale 2011/2012
- DEL 2011/72 - Remboursement des frais engagé par Melle PONSON et Mme CANOVAS dans le cadre d'une mission au sein du Réseau des Musées Techniques (REMUT)
- DEL 2011/73 - Information géographique
- DEL 2011/74 - Attribution des prix-concours village fleuri 2011
- DEL 2011/75 - Annulation de la délibération 2011/40 du 28/04/2011
Conseil Municipal du 03 novembre 2011
- DEL 2011/76 - Prêt bancaire à taux fixe - Atelier Relais DUPONT-DUCOS
- DEL 2011/77 - Atelier Relais DUPONT-DUCOS
- DEL 2011/78 - Vente par la commune de l'atelier Relais à Monsieur LACAZE Bernard
- DEL 2011/79 - Suppression de l'emploi d'Adjoint administratif de 2ème classe
- DEL 2011/80 - Indemnité de gardiennage 2011 versée à Monsieur le Curé de Mézin
- DEL 2011/81 - Indemnité à Madame la gestionnaire de la cantine scolaire
- DEL 2011/82 - Tarif du ticket repas cantine scolaire 2012
- DEL 2011/83 - Vente d'objets boutique du musée: tarifs
- DEL 2011/84 - Tarif journalier d'accueil des animaux familiers aux gîtes communaux
- DEL 2011/85 - Travaux église tranche 6
- DEL 2011/86 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot-et-Garonne pour les spectacles au Théâtre municipal - saison 2010/2011
- DEL 2011/87 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de Lot-et-Garonne pour les spectacles au Théâtre municipal - saison 2011/2012
- DEL 2011/88 - Travaux d'éclairage public: Rue du puits Saint Côme
- DEL 2011/89 - Marché public de travaux club-house et vestiaires au RCM
- DEL 2011/90 - Décision modificatives n°2
- DEL 2011/91 - Projet de voie d'interêt territorial de la Ténarèze à l'Albret (VITTAL)
- DEL 2011/92 - Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement exercice 2010
- DEL 2011/93 - Rachat crédit bail immobilier par la SCI STESYL et vente de l'atelier Relais
Conseil Municipal du 14 décembre 2011
- DEL 2011/94 - Travaux Bâtiments communaux 2012 - Demandes de subventions
- DEL 2011/95 - Travaux voirie 2012 / demande de subvention au titre des produits des amendes de police
- DEL 2011/96 - Désignation d'un correspondant C.I.L
- DEL 2011/97 - Contrats d'assurance des risques statutaires
- DEL 2011/98 - Ratio avancement de grade Adjoint Technique 1ère classe
- DEL 2011/99 - Création d'un emploi permanent d'Adjoint Technique de 2ème classe à temps complet
- DEL 2011/100 - Licende entrepreneur de spectacles 1ère et 3ème catégories
- DEL 2011/101 - Entrée dans les collections du Musée des douze photographies de la série "Liège 1998" de Christophe GOUSSARD
- DEL 2011/102 - Entrée dans les collections du Musée des sept machines de la SARL GIRAUD
- DEL 2011/103 - Travaux éclairage public Route de Condom
- DEL 2011/104 - Travaux éclairage public Rue Casimir Laffitte
